Le site pont-iledere.fr est une œuvre dont le Département est l’auteur au sens des articles du Code de la propriété intellectuelle.
Les textes, les images, les sons et les vidéos sont protégés par le droit d’auteur et leur utilisation, reproduction ou exploitation sont soumises à l’autorisation du titulaire de ces droits.

Les crédits des photos et des vidéos figurent dans les pages du site. Le crédit des images d’en-tête de page se trouve ici :

-Pascal baudry
-Sébastien Laval
-Dept17
-©RC2C – Istock, AdobeStock

Le Département de la Charente-Maritime effectue des mises à jour quotidiennes des contenus de son site internet pont-iledere.fr. Toutes les informations du site sont susceptibles d’être modifiées, mises à jour ou supprimées à tout moment.
Le Département met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour de l’ensemble des informations fournies sur son site mais il ne peut garantir que les informations sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. 
Le Département de la Charente-Maritime ne pourra être tenu responsable de tout dommage matériel ou immatériel résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies.

Signaler un problème avec le site

Les liens présents sur le site pont-iledere.fr peuvent diriger vers des sites tiers dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité du Département de la Charente-Maritime.

Les prévisions météo diffusées sur pont-iledere.fr sont fournies par Météo-France. Les prédictions des marées sont fournies par le SHOM. L’ impression et/ou la reproduction de ces informations pour affichage est interdite. De plus, ni Météo-France, ni le SHOM, ni le Département de la Charente-Maritime ne pourront être tenus responsables des dommages qui résulteraient de l’interprétation et/ou de l’utilisation de ces informations.

Une personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques a été désignée par arrêté du Président du Conseil départemental du 26 septembre 2007 conformément aux dispositions de l’article 24 de la loi du 17 juillet 1978 et du décret du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d’accès aux documents administratifs.

Son rôle est de réceptionner les demandes d’accès aux documents administratifs ainsi que les éventuelles réclamations et veiller à leur instruction mais aussi d’assurer la liaison entre l’autorité auprès de laquelle elle est désignée et la Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).

En conséquence, pour toute demande de communication de documents administratifs auprès du Département de la Charente-Maritime, celle-ci devra être adressée à :
Monsieur Hervé CAUCHOIS
Directeur Juridique et de la Commande Publique
Département de la Charente-Maritime
85 boulevard de la République
CS 60003
17076 LA ROCHELLE cedex 9
Tél : 05 46 31 75 47
E-mail : herve.cauchois@charente-maritime.fr

Le Département autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de mentionner la source (site du Département de la Charente-Maritime), que ce lien soit gratuit et que la page atteinte ne soit pas imbriquée par l’intermédiaire d’une “iframe”.
Le Département se réserve le droit de demander la suppression d’un lien sur un site tiers.

Le site pont-iledere.fr est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, ou de difficultés techniques.

Le site pont-iledere.fr a fait l’objet d’une attention particulière concernant l’accessibilité, en se conformant au référentiel général d’accessibilité (RGAA) ainsi qu’aux meilleures normes techniques actuelles.
Accessibilité et déclaration de conformité